ÉDITEUR DU SITE

Association Braioletum Assistance & Autonomie (BAA), association déclarée loi 1901
RNA : W341014836 – SIREN : 100 331 651 – SIRET : 100 331 651 00024
Siège social : 12 rue de la Rocherie, 91650 Breuillet
Téléphone : 06 85 39 76 40 – Courriel : contact@braioletum.fr
Directeur de la publication : David ROIG, Président de l'association

ACTIVITÉ

Services à la personne – organisme déclaré sous le n° SAP100331651.
Demande d'agrément en mode mandataire en cours auprès de la DDETS de l'Essonne.
TVA non applicable – article 261 du code général des impôts.

HÉBERGEUR

Squarespace Inc. – 225 Varick Street, 12th Floor, New York, NY 10014, États-Unis – Tél. : +1 (646) 580-3456 – www.squarespace.com

MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Médiation de la consommation – Après réclamation écrite adressée à BAA (12 rue de la Rocherie, 91650 Breuillet – contact@braioletum.fr) et à défaut de solution amiable, le client peut recourir gratuitement, dans un délai d'un an à compter de sa réclamation écrite, au médiateur de la consommation dont relève l'association : CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris – www.cm2c.net (saisine en ligne) – 01 89 47 00 14 – contact@cm2c.net (articles L. 612-1, L. 616-1 et R. 616-1 du code de la consommation).

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus du site braioletum.fr (textes, visuels, logo, structure) est la propriété de l'association Braioletum Assistance & Autonomie, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

RESPONSABILITÉ

L'association s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Elle n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers vers lesquels des liens peuvent renvoyer.

DONNÉES PERSONNELLES

Responsable du traitement : Association Braioletum Assistance & Autonomie, 12 rue de la Rocherie, 91650 Breuillet – contact@braioletum.fr.
Données collectées : uniquement via le formulaire de contact (nom, adresse électronique, message), transmises à l'association par courrier électronique.
Finalité et base légale : répondre aux demandes de contact et d'information, sur le fondement de l'intérêt légitime de l'association (article 6.1.f du RGPD).
Destinataires : l'association et ses prestataires techniques (Squarespace pour le site, Google Workspace pour la messagerie).
Les données ne sont ni vendues ni cédées.
Durée de conservation : le temps nécessaire au traitement de la demande, puis 12 mois au maximum.
Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation et opposition, à exercer à l'adresse contact@braioletum.fr.
Vous pouvez également saisir la CNIL (www.cnil.fr).

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